Déposée le 11 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « HISTOIRE D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD domicilié(e) 21 Boulevard Général de Gaulle - 11120 - ARGELIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CS PROD, M. CHRISTIAN SALES domicilié(e) 21 Boulevard Général de Gaulle - 11120 - ARGELIERS - France.
La marque HISTOIRE D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CS PROD, SARL - 21 Boulevard Général de Gaulle - 11120 - ARGELIERS - France
CS PROD, M. CHRISTIAN SALES - 21 Boulevard Général de Gaulle - 11120 - ARGELIERS - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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